Un nouveau procès s’annonce pour la multinationale Meta Platforms et son médiatique PDG, Mark Zuckerberg, le cocréateur du réseau social Facebook. Cinq groupes éditoriaux américains, à savoir Elsevier, Cengage Learning, Hachette, Macmillan et McGraw Hill, ainsi que l’auteur Scott Turow les accusent d’avoir « volontairement enfreint le copyright de millions d’œuvres écrites, comprenant des textes littéraires, éducatifs et des publications scientifiques ».
La plainte, déposée ce 5 mai auprès de la Cour de district des États-Unis pour le district sud de New York, affirme que Meta et Mark Zuckerberg « ont illégalement obtenu des millions de livres et d’articles protégés par le droit d’auteur à partir de plateformes pirates bien connues, mais aussi téléchargé des extractions non autorisées de la quasi-totalité d’internet. Ils ont ensuite dupliqué à de nombreuses reprises ces contenus volés pour entrainer le coûteux système d’intelligence artificielle générative de Meta, Llama. »
La procédure vise ainsi l’« entrainement » des larges modèles de langage sur de vastes corpus, une étape indispensable qui permet aux intelligences artificielles conversationnelles ou génératives de proposer des réponses satisfaisantes aux demandes des utilisateurs.
Plusieurs entreprises du secteur technologique ont déjà été accusées d’avoir pioché dans des corpus de textes constitués de manière illégale, sans l’autorisation des auteurs ni des ayants droit, et sans versement d’une compensation à la hauteur de l’exploitation. OpenAI (ChatGPT) a été visé, tout comme Anthropic, qui a conclu un accord à 1,5 milliard $ avec les éditeurs américains.
« Faire vite et tout casser »
« Meta a choisi de vivre selon son précepte, “Faire vite et tout casser”, et doit désormais assumer les dégâts, y compris vis-à-vis des lois sur le copyright », souligne un communiqué de presse de l’association des éditeurs américains (American Publishers Association), en référence au slogan non officiel de Facebook, création de Zuckerberg.
La plainte déposée par les éditeurs et Scott Turow pointe la responsabilité première du PDG de Meta Platforms, en tant que donneur d’ordres. Il aurait ainsi ordonné aux équipes, dès 2022, de se tourner vers LibGen, célèbre plateforme de partage illégal d’articles scientifiques, pour y obtenir près de 2 millions de publications. Ces dernières n’auraient pas, dans un premier temps, été exploitées, mais, dès le printemps 2023, le PDG aurait validé la reprise des téléchargements et leur utilisation pour l’entrainement de Llama.
La firme aurait également eu recours à Books3, un corpus bien connu, constitué à partir de reproductions non autorisées d’œuvres, puis, à partir de 2024, à Anna’s Archive et Z-Library, d’autres plateformes pirates.
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Après la parution de la première version de Llama, Meta aurait, le temps de quelques mois, étudié sérieusement la possibilité d’acquérir des licences d’utilisation auprès des éditeurs, afin de travailler dans un cadre légal.
La plainte cite toutefois le témoignage d’un employé sur le sujet : « Si nous avions payé pour l’autorisation d’exploiter un livre, et même un seul, alors il devenait impossible de déployer une stratégie de défense basée sur le fair use. » Le point est crucial, puisque le fair use constitue la pierre angulaire de la défense des sociétés de la tech face aux accusations d’infractions du copyright.
En effet, cette notion juridique autorise le contournement du droit d’auteur sous certaines conditions bien précises, notamment la parodie ou la recherche. Meta cherche ainsi à faire reconnaitre l’entrainement de ses IA comme un usage relevant de ce même fair use.
Plusieurs précédents, dont un en France
Ces accusations contre Meta ne sont pas nouvelles. Plusieurs auteurs, dont Ta-Nehisi Coates et l’humoriste Sarah Silverman, avaient attaqué la firme en début d’année 2025, l’accusant d’avoir utilisé leurs œuvres, sans leurs autorisations, pour entrainer son large modèle de langage Llama. Dans cette procédure, Zuckerberg n’était toutefois pas directement visé.
Quelques mois après l’ouverture de ce procès, le juge Vince Chhabria avait prononcé un verdict plutôt favorable à Meta, considérant que les arguments déployés par les plaignants n’étaient pas suffisamment solides. Il laissait toutefois entendre que l’usage d’œuvres protégées par Meta avait peu de chances de relever du fair use et suggérait que les auteurs auraient plutôt dû mettre en avant la profusion de contenus générés par l’IA, capables de « diluer le marché » et de porter atteinte à leur création.
Cet angle d’attaque, qui s’appuie plus largement sur la notion de « contrefaçon », a été exploité à l’occasion d’autres procédures, comme en Allemagne, où Penguin Random House a accusé OpenAI d’avoir contrefait les illustrations des livres Der kleine Drachen Kokosnuss, série jeunesse signée par Ingo Siegner.
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En France, plusieurs organisations du livre, dont le Syndicat national de l’édition, la Société des Gens de Lettres et le Syndicat National des Auteurs et des Compositeurs, ont assigné Meta en justice dès mars 2025 pour « contrefaçon » et « parasitisme économique », accusant également le groupe d’avoir utilisé sans autorisation des volumes massifs d’œuvres protégées pour entrainer son IA Llama.
Mi-avril, Vincent Montagne, président du SNE, s’est montré confiant quant à l’avancée de cette procédure : « Nous avons des centaines de milliers de preuves, Meta sera condamné, il n’y a absolument aucun doute. » Outre la condamnation de Meta et le dédommagement du préjudice subi, l’édition française entend profiter de ce procès pour inciter les entreprises de la tech à nouer des partenariats et à faire l’acquisition de licences d’exploitation légales.
Photographie : Mark Zuckerberg, aux côtés de Donald Trump, lors d’un dîner organisé à la Maison-Blanche, le 4 septembre 2025 (The White House, domaine public)
Par Antoine OuryContact : ao@actualitte.com
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