Paru le 2 avril 2007 aux éditions Flammarion, le recueil Les années Cahiers, de Jean-Luc Godard, réunit, comme son titre l’indique des écrits du cinéaste parus dans la revue Les Cahiers du Cinéma, entre 1950 et 1959. Il y fit ses premières armes, en tant que critique, aux côtés de Jacques Rivette et Éric Rohmer, notamment.
Mais ce qui intéressait ici le tribunal judiciaire de Paris était moins le contenu du livre que sa couverture. Sur le fond jaune caractéristique de la collection « Champs » de Flammarion s’affiche en effet une photographie de l’actrice Jean Seberg aux côtés d’un Jean-Paul Belmondo allongé, fragment visuel du tournage du film À bout de souffle, premier long-métrage de Jean-Luc Godard.
Derrière l’objectif, Raymond Cauchetier, célèbre photographe de plateau de la Nouvelle Vague, le courant cinématographique dont À bout de souffle est l’un des fameux représentants. Il fut aussi sur les tournages des Quatre Cents Coups (François Truffaut, 1959), Jules et Jim (François Truffaut, 1962), Lola (Jacques Demy, 1961), Cléo de 5 à 7 (Agnès Varda, 1962) ou encore Baisers volés (François Truffaut, 1968), immortalisant acteurs et équipe technique.
Depuis le décès de Raymond Cauchetier en 2021, à l’âge de 101 ans, sa veuve, Kaoru Cauchetier est son unique héritière et ayant droit. En septembre 2023, elle découvre en librairie le recueil Les années Cahiers et s’étonne de l’utilisation du cliché de Raymond Cauchetier, avec la seule mention du crédit « AKG images » en quatrième de couverture. Le mois suivant, elle met en demeure Flammarion de cesser la commercialisation du livre et, en février 2024, assigne la maison pour contrefaçon de ses droits d’auteurs et parasitisme.
Face aux accusations, Flammarion répliquait en assurant que la photographie ne résultait pas « d’une intention artistique propre du photographe, mais de celle du réalisateur du film », citant l’image de la 42ème minute et 22 secondes du film À bout de souffle. Par ailleurs, la maison soulignait que Kaoru Cauchetier ne démontrait par « la valeur économique individualisée de la photographie litigieuse distincte du film auquel elle se rattache ».
Flammarion, selon sa défense, avait acquis les droits d’exploitation auprès de la banque d’images AKG images. Enfin, l’action était irrecevable, compte tenu du délai de prescription.
Une photo sans protection par le droit d’auteur
Sur ce dernier point, le tribunal judiciaire de Paris a estimé que les faits n’étaient pas prescrits. Il est en effet envisageable, pour la justice, que Kaoru Cauchetier n’ait eu connaissance du livre que longtemps après sa parution, puisqu’il s’agit d’un ouvrage spécialisé « dont les tirages ne sont pas très importants et qui n’a pas fait l’objet d’une promotion publique intense ».
Concernant la protection de la photographie par le droit d’auteur, l’approche du tribunal a été moins favorable. En effet, il s’est rangé derrière l’argument des éditions Flammarion selon lequel elle était le reflet des « choix créatifs et [de] l’expression de la personnalité du réalisateur » Jean-Luc Godard.
Si l’indépendance de Raymond Cauchetier n’est pas niée par le tribunal, tout comme ses éventuels choix de cadrage ou d’angle, il ne se dégage du cliché « aucun effet visuel différent de celui produit par la scène filmée comme ce peut être le cas d’autres photographies de Raymond Cauchetier sur ce même tournage ».
Le tribunal judiciaire de Paris fait ici référence à d’autres images, donc, sur lesquelles il s’était exprimé en juin 2018, quand Raymond Cauchetier avait assigné en contrefaçon de droit d’auteur plusieurs sites web reproduisant certaines de ses photographies. L’affaire avait à l’époque ému Libération, qui s’en était fait l’écho.
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« Nous n’intentons jamais d’action contre les blogs. On attaque ceux qui ont une activité économique. Mon client est un des seuls qui agisse en justice, il fait partie des photographes qui font valoir leurs droits. C’est un combat de tous les jours », expliquait alors au quotidien l’avocat Jean-Philippe Hugot, qui défendait les droits de Kaoru Cauchetier dans cette nouvelle action.
Pour le cliché en couverture du recueil Les années Cahiers, donc, pas de protection par le droit d’auteur, a tranché le tribunal. Il a également écarté l’accusation de parasitisme. D’une part, Raymond Cauchetier était lié par un contrat de travail avec le producteur Georges de Beauregard et n’a ainsi « réalisé aucun investissement » dont Flammarion aurait profité. D’autre part, Kaoru Cauchetier elle-même « ne justifie pas d’un effort de promotion ou d’investissements de sa part qui auraient conféré à la photographie litigieuse une valeur particulière ».
Pour la justice, même si Flammarion n’apporte aucune pièce le démontrant, tout porte à croire que la maison s’est acquittée d’une licence auprès de la banque d’images AKG images. Kaoru Cauchetier a donc été déboutée de son action, et condamnée à payer à Flammarion 5000 €, au titre des frais de justice.
Nous avons tenté de joindre Me Jean-Philippe Hugot et Me Cyrille Morvan, qui assurait la défense de Flammarion, sans succès.
Photographie : Le livre Les années Cahiers, Flammarion (ActuaLitté, CC BY SA 4.0)
Par Antoine OuryContact : ao@actualitte.com
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