Installée au 37, rue de la Bûcherie, dans le 5e arrondissement de Paris, depuis 1951 et son ouverture par George Whitman, l’enseigne Shakespeare and Company poursuit l’histoire du commerce inauguré en 1919, à une autre adresse, par Sylvia Beach.
Au-delà de ce siècle d’existence, la librairie jouit d’une histoire jalonnée d’échanges avec des figures littéraires, dont celles la « génération perdue » de Fitzgerald, Gertrude Stein ou Hemingway, et, plus tard, de la « Beat Generation », comme Allen Ginsberg et Gregory Corso. Son intérieur soigneusement préservé, tout de bois et d’escaliers, ainsi que certains détails, à l’instar du fameux piano, participent à sa légende.
N’oublions pas, évidemment, la sélection de titres anglophones, de la fiction à la non-fiction, en passant par les ouvrages jeunesse, les romans graphiques et autres mangas. Une boutique de livres rares accueille par ailleurs les collectionneurs.
Tous ces éléments attirent chaque jour — l’enseigne est ouverte 7 jours sur 7, à des horaires variables — un nombre considérable de visiteurs, si bien que Shakespeare and Company a instauré une capacité d’accueil maximale et quelques règles pour assurer une bonne circulation dans les lieux, dont l’interdiction des valises imposantes ou la réalisation de photographies…
Une image lucrative
À Paris, Shakespeare and Company est ainsi devenue une véritable attraction touristique et livresque, à l’instar des librairies Acqua Alta de Venise, Lello de Porto ou Daunt Books de Londres. L’enseigne en a bien conscience, et développe depuis quelques années une gamme de produits dérivés comprenant carnets, sacs en toile, t-shirts, cartes, marque-pages ou stylos…
Pour s’assurer la maitrise de son nom et de son image, la librairie a déposé des marques, « Shakespeare and Company » et « Shakespeare and Co », associés à plusieurs types de produits, auprès des autorités françaises et européennes. Parmi ces produits, un sac en toile sur lequel s’affiche une illustration de Neil Gower représentant la librairie, qu’il est possible de se procurer au 37, rue de la Bûcherie.
Mais pas seulement, découvre l’enseigne, puisque certains articles se retrouvent sur la plateforme de la multinationale Amazon, via le service d’impression à la demande d’Amazon, « Merch on Demand », ouvert en 2015. En juillet 2023, Shakespeare and Company réclame donc le retrait de t-shirts et de pulls à capuche présentant le fameux dessin de la librairie. Quelques jours plus tard, Amazon confirme la suppression de 7 articles.
La librairie parisienne n’en reste pas là, néanmoins, et assigne plusieurs sociétés du groupe Amazon devant le tribunal judiciaire de Paris pour contrefaçon de droit d’auteur et de marques. Pour Shakespeare and Company, il ne fait aucun doute que la multinationale américaine a contrefait la marque verbale « Shakespeare and Company », d’une part, mais aussi l’œuvre originale représentant la façade de la librairie.
Pris la main dans le sac (en toile)
Notant, dans ses arguments, que « le rôle des sociétés Amazon est parfaitement opaque, rendant impossible de déterminer de manière précise et certaine à quelle société incombe la responsabilité d’organiser sa plateforme de vente et celle en charge du service “Merch on Demand” », Shakespeare and Company a assigné cinq entités de la galaxie Amazon : Amazon Europe Core, Amazon Services Europe, Amazon France Services, Amazon Technology et Amazon.com Inc..
Le premier axe de défense du géant américain s’appuie sur cette multiplicité des sociétés citées, assurant ainsi que la plupart d’entre elles sont « étrangères aux faits de l’affaire ». Le tribunal judiciaire de Paris, dans une décision rendue le 7 mai dernier et consultée par ActuaLitté, réplique qu’il existe bien, dans les conditions d’utilisation et autres contrat de licence du service une « indétermination des sociétés impliquées dans le service “Merch on demand” et donc une incertitude sur le rôle et la responsabilité des différentes sociétés d’Amazon ».
La meilleure défense restant l’attaque, le deuxième axe développé par la firme américaine porte sur la déchéance des droits de marques de la société Shakespeare and Company pour absence de toute exploitation. Autrement dit, Amazon conteste la légitimité de la librairie à protéger les utilisations à des fins commerciales de son image sur certains produits, parce que l’enseigne n’avancerait pas d’éléments suffisants « pour démontrer la réalité des ventes de ces produits, leur nature et l’usage commercial des marques ».
Le tribunal a recadré la discussion sur les seuls totebags, sweats et tee-shirts et rapidement débouté Amazon de cette demande en déchéance. À l’inverse, il établit sans difficulté la contrefaçon par reproduction des marques verbales, puisque les produits vendus par Amazon, mais aussi les titres et contenus de leurs descriptions mentionnent le signe « Shakespeare and Company ».
Concernant le dessin réalisé par Neil Gower, le tribunal attendait de Shakespeare and Company qu’elle prouve « que ce dessin constitue une œuvre originale au sens du code de la propriété intellectuelle », afin qu’il puisse prétendre à une protection par le droit d’auteur.
Les arguments de l’enseigne, cette fois, n’ont pas porté : les choix esthétiques, traits, couleurs et techniques sont, aux yeux de la justice, « en réalité largement répandu[s] chez les illustrateurs pour figurer les éléments architecturaux d’une ville comme les intérieurs, tels ceux d’une bibliothèque ». « Au surplus, ce dessin procède d’une commande, de sorte que même le sujet et l’organisation de l’espace ne procèdent d’un choix libre de l’auteur », souligne encore le tribunal sur ce point.
Amazon, « antithèse » de Shakespeare and Company
Par son action en justice, la librairie parisienne attendait des dommages-intérêts qui prennent en compte « la durée et le caractère massif des contrefaçons commises », mais aussi le préjudice moral « commis par une société qui est son antithèse ».
En face, Amazon assurait que les produits mis en cause étaient en vente depuis janvier 2023, puis retirés dès le mois de juillet et que « seuls quelques dizaines d’articles ont été vendus en France, dont 2 tee-shirts et 4 sweats commandés par la société [Shakespeare and Company] pour les besoins de son constat d’achat […] ».
D’après les informations transmises au tribunal, outre les 2 t-shirts à 19,99 € pièce et les 4 sweats à 31,49 € l’unité, 62 sacs en toile à 10 € pièce auraient été vendus, pour une somme totale de 785,94 €.
Au vu des preuves fournies par les deux parties, le tribunal évalue à 3000 € le préjudice, y compris moral, subi par la librairie. Il reconnait par ailleurs que les sociétés Amazon « ont commis des actes de contrefaçon » des marques verbales « Shakespeare and Company ».
Les sociétés Amazon sont également condamnées aux dépens, ainsi qu’à payer à Shakespeare and Company « la somme de 15.000 euros au titre des frais irrépétibles qui comprennent les frais de traduction et de constats ». Et elles sont bien entendu frappées d’une interdiction « d’utiliser ou reproduire le signe Shakespeare and Company sur des tote bags, sweats et tee-shirts ».
Contactés, ni la librairie Shakespeare and Company ni Amazon France n’ont donné suite pour le moment.
Photographie : La librairie parisienne Shakespeare and Company (ActuaLitté, CC BY SA 2.0)
DOSSIER – Le prix unique des frais de port du livre, une saga législative
Par Antoine OuryContact : ao@actualitte.com
Source:
actualitte.com
