Dans leur dernier et dernier rapportle Mission internationale d’international indépendante Sur l’Iran, les violations graves des droits en cours par les autorités iraniennes résultant de manifestations massives après le décès en garde à vue de Mahsa Amini, 22 ans, en septembre 2022.

Mme Amini, de la communauté kurde iranienne, avait été arrêtée par la «police morale» du pays pour ne pas se conformer aux règles sur la façon dont le hijab devrait être porté.

Allégations de crimes contre l’humanité

«En réprimant les manifestations nationales de 2022, Les autorités de l’État en Iran ont commis des violations flagrantes des droits de l’homme, dont certaines de la mission ont révélé des crimes contre l’humanité,», A déclaré Sara Hossain, présidente de la mission d’enquête.

« Nous avons entendu de nombreux récits déchirants de torture physiques et psychologiques sévères et un large éventail de violations de procès équitables et de procédure régulière commises contre les enfants, dont certains aussi jeunes que sept ans. « 

Depuis avril 2024, l’État a augmenté les poursuites pénales contre les femmes qui défient le hijab obligatoire par l’adoption du soi-disant «plan noor».

«Les femmes défenseurs des droits de l’homme et les militants ont continué de faire face à des sanctions pénales, notamment des amendes, de longues peines de prison et, dans certains cas, la peine de mort pour des activités pacifiques à l’appui des droits de l’homme», a affirmé la mission indépendante.

S’exprimant à Genève sur la touche de la Conseil des droits de l’hommeMme Hossain a noté que les minorités ethniques et religieuses iraniennes «avaient été spécialement ciblées dans le contexte des manifestations», avec «Certaines des violations les plus flagrantes… Réalisée dans des villes de pointe proteste dans les régions peuplées par les minorités ».

Les témoignages se sont rassemblés à l’intérieur et à l’extérieur de l’Iran pour le rapport qui a été partagé avec le gouvernement iranien a souligné que les hommes, les femmes et les enfants soient détenus «dans certains cas sous la menace d’une arme» avec «les nœuds ont été placés autour de leur cou sous une forme de torture psychologique».

Surveillance en ligne

La mission – qui comprend des experts en droits de l’homme à titre indépendant – a noté que ces mesures «viennent malgré les assurances pré-électorales» par le président Masoud Pezeshkian pour atténuer la stricte application des lois obligatoires du hijab.

Cette application repose de plus en plus sur la technologie, la surveillance et même le «vigilance» parrainé par l’État, ont déclaré les enquêteurs.

« La surveillance en ligne était un outil critique pour la répression de l’État. Les comptes Instagram, par exemple, ont été fermés et les cartes SIM confisquées, en particulier des défenseurs des droits de l’homme, y compris les femmes défenseurs des droits de l’homme », a expliqué Shaheen Sardar Ali de la mission indépendante.

Vigilants et applications intrusives

Mme Ali a souligné l’utilisation de l’application mobile «Nazer» »qui est une application particulière que le gouvernement a instituée, où après avoir vérifié, une sorte de citoyens normaux peut également se plaindre – déposer une plainte – contre quelqu’un qui vient de passer et n’a pas obtenu le hijab obligatoire. Ainsi, cette technologie qui est utilisée pour la surveillance est vraiment très profonde et hautement intrusive. »

Selon la mission d’enseignement des faits, 10 hommes ont été exécutés dans le contexte des manifestations de 2022 et au moins 11 hommes et trois femmes restent à risque d’être exécutés, au milieu de «SDes préoccupations érives concernant l’adhésion au droit à un procès équitable, y compris l’utilisation de confessions contrées de tortureet violations de la procédure régulière ».

Le rapport de la mission sera présenté aux États membres du Conseil des droits de l’homme mardi prochain.

Mission indépendante

La mission indépendante était établi par le Conseil des droits de l’homme en novembre 2022, avec un mandat «Enquêter sur soigneusement et indépendance sur les violations présumées des droits de l’homme» en Iran concernant les manifestations qui ont commencé en septembre de la même année, en particulier en ce qui concerne les femmes et les enfants.

Il a également été chargé par le Conseil d’établir les faits et les circonstances entourant les violations présumées, ainsi que de recueillir, de consolider et d’analyser la preuve de ces violations et de préserver les preuves, y compris compte tenu de la coopération dans toute procédure judiciaire.