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Les étapes pionnières vers l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe

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Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, l’Europe était un continent en quête de paix, de stabilité et d’unité. Dans un contexte de dévastation et de division, des dirigeants visionnaires ont reconnu le besoin urgent d’un forum pour favoriser le dialogue et la coopération au-delà des frontières nationales. Cette année marque le 75e anniversaire d’un moment important dans cette quête : la première réunion de l’organe qui allait devenir l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE).

Contexte historique de l’Assemblée parlementaire

Les germes de ce qui allait devenir le Conseil des Europe ont été implantés au milieu des ruines idéologiques et physiques d’un continent déchiré par la guerre. Les horreurs de la guerre ont souligné la nécessité d’un effort collectif pour garantir une paix durable et sauvegarder droits de l’homme. Winston Churchill, dans son célèbre discours de Zurich de 1946, appelait à des « États-Unis de Europe», faisant écho à un sentiment largement répandu en faveur d’une plus grande collaboration (Churchill, 1946 : Université de Zurich).

C’est dans ce contexte que fut signé le Traité de Londres le 5 mai 1949, instituant le Conseil de l’Europe, première organisation européenne créée pour promouvoir la démocratie, droits de l’hommeet l’État de droit (Conseil de l’Europe, 2023). Quelques mois plus tard, le 10 août 1949, l’ancêtre de l’Assemblée parlementaire actuelle se réunissait pour sa session inaugurale à Strasbourg.

La réunion inaugurale

La réunion d’août 1949, alors connue sous le nom d’Assemblée consultative, fut un événement marquant. Il a réuni 87 parlementaires des dix États membres fondateurs du Conseil : Belgique, Danemark, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Norvège, Suède et Royaume-Uni. Chargé de fournir une orientation politique et un forum de débat, ce rassemblement a marqué une nouvelle expérience de démocratie supranationale (Heffernan, 2002).

Le symbolisme de Strasbourgchoisie pour sa position géographique et historique, à cheval sur les divisions culturelles et nationales de l’Europe, n’a pas échappé aux participants. Les membres se sont lancés dans un programme ambitieux : combler les divisions de l’Europe et jeter les bases de la coopération et de l’unité.

La nécessité de construire un cadre commun pour les droits de l’homme était au premier plan de l’ordre du jour de l’Assemblée. Cette première réunion a contribué à jeter les bases de la Convention européenne des droits de l’homme de 1950, un traité historique qui cherchait à consacrer et à protéger les droits et libertés fondamentaux des individus – une pierre angulaire toujours active et vitale aujourd’hui (Harris, O’Boyle et Warbrick, 2009).

Évolution de l’Assemblée

Au fil des années, l’Assemblée est passée d’un organe consultatif à une force plus proactive au sein du Conseil de l’Europe. Aujourd’hui, avec 46 États membres, l’APCE fonctionne comme une plateforme unique de dialogue sur tout le spectre de la politique européenne. Il élit des personnalités clés telles que le Secrétaire général et les juges de la Cour européenne des droits de l’homme, sert de gardien des normes démocratiques et s’attaque aux problèmes urgents auxquels le continent est confronté, de la migration à la vie privée numérique (Costa, 2013).

Les travaux de l’Assemblée aujourd’hui reflètent l’évolution du paysage politique de l’Europe. Elle a été à l’avant-garde des efforts visant à relever les défis contemporains, tels que la montée du populisme, les droits des réfugiés et l’érosion des principes démocratiques dans certains États. Ces efforts réaffirment la pertinence et l’engagement continus de l’Assemblée en faveur d’une Europe unie et démocratique.

Une solide arène de dialogue

Alors que nous célébrons le 75e anniversaire de la première réunion qui allait devenir l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, il convient de réfléchir aux progrès et aux promesses de cette institution vitale. Ce qui a commencé comme une modeste consultation de parlementaires européens est devenu une solide arène de dialogue, de plaidoyer et d’action. Son héritage durable témoigne du pouvoir de la coopération et constitue un phare pour la poursuite continue de la paix, de la démocratie et des droits de l’homme à travers l’Europe.

Références

  • Churchill, W. (1946). « États-Unis d’Europe ». Discours prononcé à l’Université de Zurich. Disponible à : Société Churchill
  • Conseil de l’Europe. (2023). « Histoire ». Disponible à : Conseil de l’Europe
  • Heffernan, M. (2002). « L’expérience européenne : réflexions historiques sur 50 ans d’intégration européenne ». Disponible à Bibliothèque en ligne Wiley
  • Harris, DJ, O’Boyle, M., Bates, EP et Warbrick, C. (2009). « Loi de la Convention européenne des droits de l’homme ». Presse de l’Université d’Oxford. Disponible à : Universitaire d’Oxford
  • Costa, J.-P. (2013). « Le rôle de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe ». Dans Journal européen de droit international. Disponible à : ÉJIL

Publié à l’origine dans The European Times.

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